Informations du cours

Précédemment intitulé « organisations européennes », le présent cours de « droit institutionnel de l’Union européenne » (UE) intervient au cours du troisième semestre de la licence en droit. Il s'agit d'un enseignement de droit public. Dans ce cadre, il a tout d’abord pour objet de replacer l’UE (ainsi que les Communautés sur lesquelles elle a été fondée) dans le mouvement de construction lancé à la suite de la seconde guerre mondiale. C’est la raison pour laquelle ces organisations seront abordées sous un triple angle historique (évolution depuis les origines de la construction européenne), théorique (notion et classification des organisations européennes) et institutionnel (système institutionnel de l’UE notamment). Ce cours de droit institutionnel de l’UE est en réalité conçu pour fournir les prérequis en vue de l’étude ultérieure notamment de l’ordre juridique de l’UE (semestre 6 de la licence), du contentieux de l’UE, du droit matériel de l’UE (droit européen des affaires, droit pénal européen etc.). L’assimilation du cours de droit institutionnel de l’UE exige non seulement sa connaissance parfaite mais aussi le suivi de l’actualité européenne par le biais de la lecture régulière d’un quotidien national d’information générale (Le Monde, Libération, Le Figaro, La Croix etc). Par l’intermédiaire de mon compte twitter, je tente de sensibiliser à cet égard en signalant les articles dont la lecture est souhaitable (). Je recommande également d’intégrer dans le processus d’assimilation du cours la lecture des ouvrages conseillés en bibliographie. A ce titre d’ailleurs, il convient, comme dans la plupart des disciplines juridiques, d’être attentif à la date d’édition des ouvrages consultés. Le droit institutionnel de l’UE est une discipline en constante évolution si bien que ce qui était vrai il y a deux ans ou trois ans ne l’est plus nécessairement à présent. Il est également conseillé de se munir des traités sur l’Union européenne (TUE) et sur le fonctionnement de l’UE (TFUE) qui sont aisément accessibles via le portail officiel du droit de l’Union européenne : Eurlex (https://eur-lex.europa.eu/)