Le cours d’ordre juridique de l’Union européenne est un enseignement de droit public dispensé au semestre 6 de la Licence Droit/ DIDE/ Science politique. Assorti de travaux dirigés « électifs » dans le cadre du parcours « Droit public », il est obligatoire dans le cadre de la Licence Droit.
Il s’inscrit dans la continuité du cours de Licence 2 sur les institutions européennes dont la maîtrise est un prérequis et constitue un enseignement essentiel à la formation des privatistes comme des publicistes qui souhaiteraient approfondir l’enseignement du droit européen dans ses composantes (droit de la concurrence, droit du marché intérieur, droit social européen, droit européen des affaires…). Cet enseignement est également central pour les étudiants qui souhaiteront suivre en M1 DIDE le cours « Contentieux de l’U.E ».
Ce cours présente les caractéristiques et les valeurs de l’ordre juridique de l’U.E (citoyenneté, état de droit, charte des droits fondamentaux) qui constituent sa singularité. Il présente également une analyse des sources et des composantes du droit de l’UE (droit primaire et droit dérivé) et leurs effets dans l’ordre juridique interne (immédiateté, effet direct et invocabilité) et international.
- Enseignant: Elise Ruggeri-Abonnat