Pré-requis: Il est conseillé d’avoir suivi le cours Economie et droit du spectacle au 1er semestre
Objectif: Acquérir une connaissance générale et concrète des obligations légales dans le spectacle vivant (salariés, sécurité…) et de la question complexe des droits d’auteur.
Compétences visées: Connaître les droits d’auteurs, les droits voisins et les sociétés de perception, bien comprendre l’ensemble des obligations légales pour une compagnie ou une structure.
Contenu de la formation:
Après une introduction générale dont le contenu fera l’objet du développement du cours au premier semestre (structures juridiques dans le spectacle vivant, licences d’entrepreneurs de spectacle…), il sera question d’analyser les autres obligations auxquelles sont soumises une structure culturelle ou une compagnie de théâtre ou de danse (droits du travail, intermittence, sécurité des publics…). Seront évidement évoqués les questions de droits d’auteur, de domaine public et les différentes sociétés de perception de ces droits.
- Enseignant: Jenny Bernardi